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Atmosphère explosive (ATEX)

LEGIFRANCE :

NORM - NF :

  • NORM - NF EN 1127-1 2019 - ATEX  - Partie 1 notions fondamentales et méthodologie

  • NORM - NF EN 60079-10-1 2021 Classement des emplacements - Atex gazeuses

  • NORM - NF EN 60079-10-2 2015 Classement des emplacements - Atex poussiereuses

  • NORM - NF EN 60079-17 2014

  • NORM - NF EN 80079-20-1 2019 - ATEX - Caractéristiques des produits pour le classement des gaz et des vapeurs

  • NORM - NFPA 497 2017 Classification des zones dangereuses gaz et vapeurs

  • NORM - NFPA 499 2017 Classification des zones dangereuses poussières

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CACES®

SOURCES AMELI :

LEGIFRANCE :

SERVICE PUBLIC :

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                     INCENDIE

          Lutter Contre le Risque Incendie

​

Dans les Etablissements Recevant du Public

SSIAP :

LEGIFRANCE :

​

  • Arrêté du 25 juin 1980 modifié, portant règlement de sécurité pour les ERP : Consultez la page

  • Arrêté du 30 décembre 2011 modifié, portant règlement de sécurité pour les IGH : Consultez la page

  • Arrêté du 5 mai 2005 modifié, portant création des SSIAP :  Consultez la page

 

Dans les Etablissements Recevant des Travailleurs

Obligations pour les établissements répondant au Code du Travail :

LEGIFRANCE :

​

  • Formation incendie : Consultez la page

  • Obligations constructives en liens avec la sécurité incendie :Consultez la page

  • ​

Obligations pour les établissements répondant au Code de l’Environnement :

LEGIFRANCE :

​

INERIS / AIDA :

 

Obligations pour les immeubles d’habitations :

LEGIFRANCE :

  • Arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l'incendie des bâtiments d'habitation : Consultez la page

Mur en béton

Risques légionelle

LEGIFRANCE :

  • Décret n° 2013-1205 du 14 décembre 2013 modifiant la nomenclature des installations classées : Consultez la page

  • Arrêté du 14 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de la déclaration au titre de la rubrique n° 2921 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement : Consultez la page

  • Arrêté du 30 décembre 2022 relatif à l'évaluation des risques liés aux installations intérieures de distribution d'eau destinée à la consommation humaine : Consultez la page

  • Arrêté du 30 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l'alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d'habitation, des locaux de travail ou des locaux recevant du public : Consultez la page

  • Circulaire interministérielle DGS/SD7A/DCS/ DGUHC/DGE/DPPR n° 2007-126 du 3 avril 2007 relative à la mise en oeuvre de l'arrêté du 30 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l'alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d'habitation, des locaux de travail ou des locaux recevant du public : Consultez la page

  • Arrêté du 1er février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d'eau chaude sanitaire : Consultez la page

  • Circulaire DGS/SD7A/DHOS/E4/DGAS/SD2/2005/493 du 28 octobre 2005 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements sociaux et médico-sociaux d'hébergement pour personnes âgées : Consultez la page

INERIS / AIDA :

  • Note d’information n° DGS/EA4/2014/167 du 23/05/14 relative à la diffusion du guide du Haut conseil de la santé publique (HCSP) pour l'investigation et l'aide à la gestion sur le risque lié aux légionelles : Consultez la page

  • Instruction n° DGS/EA4/2013/34 du 30/01/13 relative au référentiel d'inspection-contrôle de la gestion des risques liés aux légionelles dans les installations d'eau des bâtiments : Consultez la page

Direction Générale de la Santé :

  • Circulaire DGS/SD7A n° 2002-273 du 2 mai 2002 relative à la diffusion du rapport du conseil supérieur d'hygiène publique de France relatif à la gestion du risque lié aux légionelles : Consultez la page

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Habilitation électrique

Nomes Habilitation véhicules électriques : 

  • NF C18550 (Habilitation véhicules Elect)

Normes TST :

  • NF C18505-1 (prescriptions générales pour les TST)

  • NF C18505-2-1 (prescriptions particulières pour les véhicules et engins à motorisation thermique, électrique ou hybride)

  • NF C18505-2-2 (prescriptions particulières pour les installations industrielles et tertiaires)

  • NF C18505-2-3 (prescriptions particulières pour les opérations sur les batteries stationnaires)

Normes Opérations sur les ouvrages et installations électrique et dans un environnement électrique - Prévention du risque électrique :

  • NF C18510

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Travaux en hauteur port du Harnais de Sécurité

Source AMELI :

 

Source INRS :

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